Webinaire 2e édition du rendez-vous prévention dans le secteur sanitaire - L’organisation de la prévention dans différentes structures hospitalières - Retours d'expérience

Andjouza Youssouf – Ingénieure HSE – Ensemble hospitalier Institut Curie

Bonjour à toutes et à tous. Je me présente, Andjouza Youssouf, ingénieure HSE au sein de l’ensemble hospitalier de l’Institut Curie. Je vais vous exposer notre organisation en matière de prévention des risques professionnels.

Tout d’abord, l’Institut Curie, côté hôpital, se regroupe sur trois sites, dont le site de Paris où on retrouve environ 1 366 collaborateurs ; ensuite, on retrouve le site de Saint-Cloud, pour environ 801 collaborateurs ; et enfin, une cinquantaine de collaborateurs sur le site d’Orsay.

On a plusieurs objectifs par rapport à la prévention des risques professionnels, essentiellement bien sûr de préserver la santé et la sécurité des collaborateurs ; d’améliorer les conditions de travail et on tend vers le bien-être au travail par la mise en place de nouveaux acteurs qu’on verra par la suite.

De nombreux enjeux sont identifiés au sein de l’hôpital, notamment, comme tout le monde, je pense, c’est l’évolution constante du cadre réglementaire, donc de nouvelles lois, de nouveaux articles qu’on doit mettre en place au sein de l’hôpital ; le projet architectural de construction sur le site de Saint-Cloud, comme l’a dit le directeur, qui a été achevé ; et le projet de rénovation qui est en cours sur le site de Saint-Cloud qui peut induire de nouveaux risques, parce que les collaborateurs sont dans de nouveaux locaux, donc forcément ils ne connaissent pas les risques inerrants à l’établissement, donc on est en cours de formation par rapport à ça. Enfin, des métiers qui sont exposés à des risques professionnels par rapport à leurs activités propres, des rythmes de travail en horaire décalé, des contraintes temporelles et organisationnelles par rapport à chaque profession qu’on prend en compte dans les enjeux de la prévention des risques de l’hôpital.

Comment on s’organise en termes de prévention. On se base essentiellement sur le Code du travail, notamment sur les neuf principes de prévention. Également, on travaille sur les niveaux de prévention, donc les secondaires et les tertiaires, et on tend vers le niveau de prévention primaire en lien avec l’enjeu par rapport à l’Accord National Interprofessionnel qui a été conclu par les partenaires sociaux, qui vise à plus tendre vers le primaire de supprimer ou réduire les risques professionnels.

On a établi une politique qualité de vie, santé et sécurité au travail, qui a été validée par le directeur, qui comprend quatre grands axes : le premier axe qui est en lien avec le contenu du travail et la qualité du travail ; la deuxième thématique qui est la santé et la sécurité au travail ; ensuite on retrouve tout ce qui est en lien avec les relations de travail et le climat social ; et enfin, les égalités des chances. Cette politique-là était diffusée à l’ensemble des collaborateurs via notre outil Ennov.

On a plusieurs ressources en interne qui contribuent à la prévention des risques, comme on peut le voir schématisé. En premier lieu, on a le directeur, bien sûr, de par sa fonction et ses obligations d’assurer la sécurité et préserver la santé mentale physique des collaborateurs. Ensuite, on retrouve les managers qui sont, eux, au cœur des activités, donc ils nous permettent de remonter tout incident, de prévenir les risques en lien avec les collaborateurs. On retrouve la commission santé, sécurité et conditions de travail.
Ensuite, il y a eu un pôle prévention santé et sécurité qui a été créé. Ce pôle-là regroupe plusieurs services : le service hygiène, sécurité et environnement ; le service prévention santé au travail, dont la médecine du travail ; les psychologues du personnel et la responsable QVTC (qualité de vie au travail). Tous ces préventeurs-là conseillent la direction en matière de santé et sécurité au travail.
On retrouve à part, de par l’obligation réglementaire qui leur incombe, le service radioprotection, qui, eux, conseillent la direction et mettent en place des mesures de prévention et de protection, en lien avec tous les collaborateurs qui sont exposés au risque ionisant.
Le service de sécurité incendie qui assure la sécurité des biens et des personnes.
Enfin, dans nos schémas de prévention des risques, on met toujours les collaborateurs qui, eux, doivent assurer leur propre sécurité et celle de leurs collègues.

Dans le cadre de la prévention des risques, on a plusieurs missions pour l’ensemble des préventeurs, que ce soit le pôle Pses ou la radioprotection ou le service sécurité incendie. On les a regroupées en trois grandes catégories.
La première catégorie est tout ce qui est en lien avec les actions de prévention. On a plusieurs missions, mais je vais juste détailler certains points :

• On identifie les risques, donc les risques professionnels en lien avec le document unique. On a un comité de pilotage qui comprend à la fois le service Hse, la direction, la commission santé-sécurité, les Pcr (personnes compétentes en radioprotection) et on met à jour annuellement le document unique qui est à disposition des salariés sur le réseau interne.

• On réalise des études de poste, dont TMS. Il y a une intervention cet après-midi sur la manière dont on réalise les études de poste, que vous verrez par la suite.
  À l’issue de ces identifications des risques et ces études de poste, on élabore le programme d’action de prévention, donc le Papripact, qui est en lien avec la nouveauté réglementaire avec la Loi Ma Santé au travail, avec la date d’application le 31 mars 2022. Donc avec le comité de pilotage du document unique, on élabore le Papripact pour mettre en place les actions de prévention tout au long de l’année. Donc ça, c’est en cours.

• On contribue à la prévention des accidents du travail par le biais du suivi ; du suivi quantitatif ; avec les bilans trimestriels qui sont faits à Cssct, mais aussi, le suivi qualitatif avec la méthode arbre des causes.
  Pour information, le taux de sinistralité de l’hôpital de l’Institut Curie en non daté, en 2022, c’est 0,04. Donc on est bien en dessous de la valeur de référence qui est de 0,25.
• On réalise des visites sécurité. Cela concerne à la fois le service Hse, le service de radioprotection, le service de sécurité incendie. Chaque semaine, chaque collaborateur du pôle doit faire des visites sécurité pour identifier les risques inhérents aux activités, les risques inhérents aux activités des entreprises extérieures qui peuvent implémenter de nouveaux risques. Et on met en place des actions correctives.

• Enfin, nous, le service Hse, on a un rôle support pour la mise en place des plans de prévention avec chaque chargé d’opération de l’Institut Curie.

La deuxième thématique des missions : on met en place une organisation et des moyens adaptés. En première organisation, on a créé un réseau de référents Hse dans les laboratoires, ce sont nos relais sur le terrain et ce sont eux qui nous aident à la mise à jour de l’évaluation du risque chimique via les référents Hse. Ça, vous le verrez aussi cet après-midi en intervention sur ce sujet-là.
Ensuite, on met en place des moyens de maîtrise et des moyens ergonomiques. On tend vers le bien-être au travail, vers la baisse des Tms. Donc on met en place des moyens ergonomiques en lien avec la médecine du travail pour les salariés qui sont demandeurs d’outils au niveau de leur poste de travail.
Enfin, on a mis en place, à disposition, un outil de déclaration des événements indésirables sur Ennov. Chaque collaborateur peut déclarer un dysfonctionnement en lien avec la prévention des risques.
Pour finir, les actions d’information : on élabore les modules de formation et on anime les accueils sécurité et les sensibilisations, les formations obligatoires. Et à chaque formation, on distribue des livrets, des guides pour les salariés.

Merci de votre attention.

Stéphane Da Silva

J’appelle Madame Lagrange du Groupe hospitalier universitaire de Paris.

Christine Lagrange – Préventrice des risques professionnels – Groupe hospitalier universitaire de Paris, psychiatrie et neurosciences.

Bonjour. Je suis Christine Lagrange, préventrice au Groupe hospitalier universitaire de psychiatrie et neurosciences, Sainte-Anne, dans le XIVe arrondissement.

Je vais vous présenter le Ghu, la cartographie des sites, l’organigramme de la direction, notre pôle santé social et prévention avec le service de prévention, l’historique sur les postes de préventeurs pour que vous compreniez un petit peu nos missions et comment c’est organisé, la cartographie des formations spécialisées et l’activité et l’organisation du service de prévention.

Le Ghu, historiquement, c’est trois établissements de santé qui sont Maison Blanche, Perray-Vaucluse dans le 91 et Sainte-Anne. Il y a eu des regroupements qui ont démarré à partir de 2012, avec une communauté territoriale ; une direction commune à partir de 2014.
Le Ghu actuel date de 2019, où il y a eu tous les regroupements qui donnent sur cette image, qui nous permet de voir tous les petits triangles qui sont des sites. Nous avons ensuite Perray Vaucluse dans le 91 ; Neuilly-sur-Marne dans le 94. Il y a des établissements, par exemple nous avons des services sur Bichat, ce sont des structures, des Cmp, entre autres. C’est de la psychiatrie uniquement, nous accueillons autant d’adultes que d’enfants. Il y a également de la neuroscience avec de la recherche, avec des plateaux techniques de radio, de bloc et un nouveau bâtiment qui va s’ouvrir en 2024.

L’organigramme de la Drh : nous avons Madame Schoebel, la directrice des ressources humaines et son directeur adjoint, Monsieur Burnier. Ensuite, il y a quatre pôles principaux : le pôle santé social et prévention ; le pôle de paie et gestion du temps de travail ; la carrière, les recrutements et les affaires générales ; et la formation continue. Cet organigramme date de 2019.

Le pôle santé, social et prévention regroupe le service de prévention des risques professionnels ; le service de santé au travail, il y a deux médecins du travail et deux ergonomes ; il y a deux psychologues du travail ; le service de santé-handicap avec une responsable et une référente handicap ; le service social du personnel avec trois assistantes sociales ; et la protection sociale.

Le service prévention des risques, je vais vous le présenter maintenant. Nous sommes deux préventrices, moi-même et Estelle Tessé. Nous avons deux assistantes-préventrices. Ensuite, il y a les autres acteurs avec lesquels nous travaillons : le service de santé au travail, les ergonomes, tous les encadrements, la Ditm (Direction des travaux de la maintenance), le service de sécurité, la direction qualité – la direction qualité parce qu’en psychiatrie, c’est la violence qui est le premier risque professionnel et c’est la direction qui pilote jusque-là la violence, donc on travaille étroitement avec eux – la Dopal (Direction des achats logistique) et les membres des formations spécialisées des Cse.

Nos missions : préserver la santé et la sécurité, améliorer les conditions de travail et promouvoir la culture de prévention, tout en respectant les principes généraux de prévention, en mettant en œuvre une démarche de prévention globale des risques professionnels, en s’adaptant aux situations de travail réelles, en associant et en partageant avec les autres acteurs de la prévention, et puis en vérifiant, en ajustant le sens des actions.

L’historique des postes de préventeurs. Jusqu’en 2019, il y avait trois sites principaux, il y avait trois préventeurs. Et à partir de 2019, il y a eu un turnover (départ à la retraite, des personnes qui ont changé), donc il y a eu deux préventeurs sur le site nord et sud. Je suis arrivée en début 2022, et je me suis rapidement retrouvée seule pendant plusieurs mois, jusqu’en octobre 2022 où j’ai pu retravailler avec une ex-collaboratrice. Donc il y a eu une passation d’historique qui était un peu compliquée et il a fallu composer avec.

Par rapport au fait qu’ils avaient des pratiques vraiment différentes, des dossiers qui étaient classés différemment, la politique n’était pas structurée de la même manière sur tous les sites.

J’y reviendrai plus tard, je vais peut-être plus revenir sur notre activité et l’organisation du service de prévention.

Notre mission principale est vraiment de structurer au périmètre du Ghu la stratégie et la politique de prévention, en renforçant la visibilité du service ; même si certains préventeurs étaient bien identifiés, mais pas tous. Donc on a un travail à faire là-dessus.
Nous avons créé des outils de conduite de démarche globale avec la cartographie des unités de travail. On a recensé tout ce qui existait et nous avons identifié 366 unités de travail sur l’ensemble du Ghu. Nous avons fait une cartographie des risques, et puis on crée au fil de l’eau les outils de bord, de suivi.
Pour la visibilité du service, nous menons une articulation de la démarche avec les différents acteurs. Nous sommes toujours en train – c’est en cours – d’harmoniser la démarche. Nous avons révisé la méthodologie d’évaluation des risques professionnels parce que, par exemple, nous nous sommes rendu compte que la violence qui est le risque principal n’était pas toujours maîtrisée. La criticité résiduelle ne tenait pas compte du fait que la maîtrise du risque ne pouvait pas être suffisante par exemple. Donc nous avons revu la méthodologie.
Ensuite, nous sensibilisons. Nous avons créé par exemple une formation sur les risques chimiques, nous allons proposer également une formation en santé et sécurité au travail, et puis, des interventions sur les journées des nouveaux arrivants.

Notre objectif, c’est d’aller sur le Papripact, le rapport social unique ex-Bhsct au périmètre du Ghu.

Nous participons à la démarche transversale et pluridisciplinaire de la prévention de la violence, la démarche des Tms, surtout avec le service de santé au travail et des Tms, et les Rps.

Ensuite, c’était la cartographie des formations spécialisées, nous en avons trois : formation spécialisée site nord, site sud, et la formation spécialisée centrale.

Voilà, merci.

Stéphane Da Silva.

Merci beaucoup. Troisième intervention, je vais appeler Monsieur Mercier-Pageyral et Monsieur Muyllaert.
Monsieur Mercier-Pageyral qui est directeur des ressources humaines, exploitation Île-de-France, Normandie et Aquitaine ; et Monsieur Muyllaert qui est le coordinateur prévention santé et sécurité au sein du groupe Ramsay Santé.

Arnaud Mercier-Pageyral – Directeur des ressources humaines – Exploitation Île-de-France, Normandie et Aquitaine – Ramsay Santé

Bonjour à tous. Merci à Monsieur Da Silva pour l’organisation de cette journée. Je suis vraiment très content de pouvoir être avec vous aujourd’hui. Merci à Curie aussi pour ses beaux locaux, franchement, ça donne envie et c’est inspirant. Merci aux Rh qui sont présents au sein du groupe.

Ramsay Santé, pour ceux qui ne connaissent pas, c’est un groupe, on a 36 000 collaborateurs, 350 établissements. On a quatre activités, des centres de soins primaires, on a des établissements Smr, des établissements Mco et des établissements de santé mentale. Sur le périmètre France, c’est à peu près 150 établissements et sur le périmètre Île-de-France, c’est 35 établissements qui accompagnent tous les ingénieurs et contrôleurs de sécurité de la Cramif.

Vous nous avez proposé de faire un petit mot et de vous présenter notre accord Qvct qu’on a signé le 29 juin 2022. Finalement, on a presque envie de fêter sa première année avec vous, donc merci d’être là, c’est un vrai plaisir.

Concrètement, ce qu’on peut dire sur cet accord, on l’a abordé en termes de négociations avec beaucoup d’humilité. Quand je dis ça, c’est parce que nous, on n’est pas très bons au sein du groupe en matière de prévention, on est en phase de structuration. Contrairement à Curie, avec votre intervention ou le Ghu avec votre intervention également, nous, on est en phase de progression. Donc cet accord Qvct nous permet de donner un cadre, nous permet de structurer notre démarche, d’embarquer nos directions d’établissements, d’embarquer nos directions des soins, d’embarquer nos managers, d’embarquer nos RH.
Donc on a abordé finalement cet accord avec l’idée de se positionner dans une logique de management participatif et de placer la prévention et la Qvct au centre de nos politiques.

Une approche systémique, c’est-à-dire qu’on a voulu avoir une démarche qui soit globale. Je ne vais pas vous les redonner, je vous donne sur ce slide tous les intitulés, toutes les têtes de chapitre de l’accord Qvct. Je vous en ferais grâce, il fait plusieurs dizaines de pages, si vous voulez le consulter, vous allez le trouver sur Google sans problème, sinon on se fera un plaisir de vous le faire suivre.
En tout cas, ce qui était important pour nous, c’était de brasser les questions qui tournent autant autour de la question de la santé et de la sécurité bien évidemment de nos collaborateurs ; des conditions de travail, c’est évident ; des équilibres de vie personnelle/professionnelle, ça paraît classique de le dire aujourd’hui, mais c’est toujours important de le réaffirmer, et pour dire à nos collaborateurs que ces équilibres de vie, ils sont fondamentaux.
La lutte contre toute forme de harcèlement bien évidemment fait partie aussi de cet accord ; les questions de mobilité ; la prise en compte de la pénibilité ; et un sujet qui ne paraissait peut-être pas forcément évident, mais qui finalement comptait pour nous, c’est la prévention de la santé personnelle des collaborateurs. Donc sans intention bien évidemment de s’immiscer dans la vie personnelle de nos collaborateurs, mais c’est tenir compte aussi du fait que nos métiers sont exigeants, il y a des charges mentales, il y a des enjeux de risque, et il faut qu’on soit aussi en capacité de donner un cadre à nos salariés, aussi pour que leur environnement personnel soit le plus sécurisé pour eux.

L’objectif pour nous ce matin, c’est de vous partager aussi, avec un an de recul, où est-ce qu’on en est finalement de la mise en place de cet accord, et dans cette logique de benchmark, ça permet aussi de brasser des idées et de pourquoi pas aussi d’inspirer quelques démarches dans vos établissements.

Ce qu’on peut dire assez simplement, c’est qu’un des premiers enjeux forcément auxquels on a été confrontés, mais qui n’est sûrement pas une découverte, c’est l’acculturation de nos managers. Alors je suis très content de voir deux directeurs d’établissements qui sont présents aujourd’hui, je suis ravi de voir une Dsi ; ça veut dire qu’il y a un vrai enjeu, une vraie prise de conscience, une vraie structuration au sein du groupe, et de pouvoir embarquer nos managers.

Comment est-ce qu’on a travaillé avec eux ? On compte sur nos coordinateurs de sécurité sur le terrain de façon opérationnelle, pour pouvoir les embarquer, pour pouvoir les emmener vers ces logiques de prévention. On a aussi dépensé énormément de temps en matière de formation, que ce soit sur des démarches TMS ou RC PRO, parce qu’effectivement, on a travaillé avec la Cramif pour améliorer nos démarches en la matière, avec une coordination de groupe. On a développé des actions de formation autour de la prévention des harcèlements. On a travaillé sur de la formation à tous les niveaux, c’est-à-dire qu’on est parti de notre Comex jusqu’à nos managers.
Il n’est pas pensable dans la mise en place d’une politique de prévention… Nicolas qui est avec moi le sait bien et vous le savez tous… que sans nos managers, ou sans notre direction, on ne pourra pas faire grand-chose, et ce ne sont pas de bonnes volontés Rh qui feront qu’on y arrivera.

Cet enjeu d’acculturation reste très présent, ces enjeux de formation qui sont réels, ces enjeux de coordination et de recrutement, puisqu’on structure avec les coordinateurs de prévention. Là, aujourd’hui, on est encore en phase de recrutement. On est structuré par pôle, l’Île-de-France c’est sept pôles dans l’organisation, et sur ces sept pôles, on est en train de positionner des coordinateurs de prévention pour travailler en appui auprès de nos managers et de nos équipes. Donc ce sujet est aussi assez présent.

Nicolas, je te laisse la parole.

Nicolas Muyllaert - Manager en prévention des Risques Professionnels, Politique Santé-Sécurité, Accidentologie – Ramsay Santé

À mon tour de remercier Monsieur Da Silva, la Cramif et l’Institut Curie de nous accueillir aujourd’hui. Moi, Nicolas Muyllaert, je suis coordinateur de prévention santé sécurité, avec, au sein de Ramsay, un périmètre qui est celui des pôles Lille métropole et le pôle Artois. Je viens du Grand Nord, là où il fait très froid ; d’ailleurs il fait beau à Paris.
Je suis pour le coup un pur produit de la structuration qu’a mise en place Ramsay avec la signature de l’accord Qvct, puisqu’au sein de cet accord, il y a eu la création pour se structurer d’une direction prévention santé-sécurité ; et chaque pôle pourra à terme – puisqu’on est encore en phase de recrutement – bénéficier d’un coordinateur, permettant d’orchestrer l’ensemble des actions Qvct.

Je voudrais vraiment faire un focus sur deux ou trois points que vous avez sous les yeux, puisqu’il y a différents onglets au sein de la Qvct. Moi, j’ai un bagage dans la prévention des risques professionnels, donc il a été très important déjà dans un premier temps de définir ce qu’était notre politique de prévention des risques aujourd’hui. Comme le disait Arnaud, on est un peu au balbutiement encore de notre prévention, on n’était à la fois pas très bon et plutôt on faisait des choses, l’idée c’était de structurer, de cadrer, de coordonner l’ensemble de ces points-là. C’est pour ça qu’on s’est doté d’un outil de pilotage très performant, avec, comme vous le voyez, l’entreprise Ayming, l’idée étant d’avoir un outil de pilotage de la déclaration d’un accident de travail, autour de la sinistralité, jusqu’au fait de générer nos indicateurs et de pouvoir le piloter en temps réel. Ça, c’était vraiment un outil très important à développer.

Et puis, comme on le disait, c’était d’emmener l’ensemble des collaborateurs, à la fois de la direction, des managers de proximité, et lors de la mise en place de cet accord Qvct, chaque établissement a dû créer un comité Qvct.
Ce comité Qvct, ce n’était pas forcément simple au départ. Il s’est voulu à la fois pluridisciplinaire parce qu’on a à la fois de la direction, du Rh, du responsable qualité, mais aussi, les représentants du personnel, puisque les directions se font à tous les niveaux. Ces comités Qvct sont en phase de création, il faut les poser, il faut savoir quels sont les objectifs. Puisqu’aujourd’hui, un établissement de santé vivait auparavant et va vivre demain. Il fallait repartir de l’existant, ce qui était aussi difficile parfois ; ce n’est pas parce qu’on a pondu un accord, qu’on a sorti un accord, qu’on l’a écrit et qu’on l’a diffusé que tout devient si simple que ça. Donc il a fallu repartir de l’existant et créer petit à petit ces comités.
Le comité a pour but d’organiser et d’orchestrer chacune des actions, en reprenant l’existant, savoir ce qu’on a fait de bien, laisser de côté ce qu’on faisait de moins bien, et créer tous les espaces de discussion qui étaient vraiment importants pour pouvoir aborder tous les points, que ce soit la partie prévention des risques, la partie formation, la partie onboarding, tous ces points-là doivent être abordés. Et à partir de là, on travaille sur une communication très claire, très précise, qui doit redescendre dans les établissements. C’est un axe sur lequel on doit s’améliorer et on est en train de réfléchir, mais vraiment de pouvoir clarifier cette situation pour emmener l’ensemble des collaborateurs. Et Dieu sait aujourd’hui s’ils sont friands de tout ça parce que ça ne peut être que des actions positives à mettre en œuvre.

Voilà un petit peu les points importants sur la partie prévention des risques. C’est vraiment sur cette partie prévention des risques, un point de structuration, puisqu’il y avait des analyses qui étaient faites, parfois non, parfois c’était la Cssct, parfois la direction. Dans le cadre de la formation de Tms pro et Rc pro, on s’est associé pour avoir des animateurs en prévention ; l’idée encore une fois est de structurer et d’avoir les yeux et les oreilles de la direction ou du coordinateur dans l’établissement. Mais le comité de direction, les managers de proximité et l’ensemble des collaborateurs de terrain doivent être impliqués.

Merci de votre attention.

Stéphane Da Silva

Merci Messieurs. J’invite Madame Audubert-Quenot qui est directrice du département santé qualité de vie et conditions de travail de l’AP-HP et Madame L’Honoré qui est coordinatrice adjointe du service central de santé au travail.

Marie Audubert-Quenot - Directrice du Département Santé, Qualité de Vie et Conditions de Travail – DRH/DAM AP-HP

Bonjour à tous. Madame Audubert-Quenot, je viens d’être présentée. Juste peut-être en introduction vous dire que le département dont je suis à la tête est un département extrêmement récent au siège de l’Ap-hp, puisqu’il a tout juste neuf mois d’existence et qu’il a repris à la fois les missions d’un département antérieur qui s’occupait de santé et sécurité au travail, mais auquel on a adjoint une autre mission, qui est une mission qualité de vie et conditions de travail. Et nous avons en tête de négocier, comme l’a fait Ramsay, un accord Qvct, donc je suis très intéressée et je vais aller vite le voir à l’issue de cette journée.
Merci pour la présentation.

La présentation qu’on va vous faire à deux voix avec le Docteur L’Honoré, va plutôt être centrée sur la partie santé et sécurité au travail. Je tiens à le préciser, si vous avez des questions sur la partie Qvct, peut-être pendant la table ronde, on aura l’occasion d’échanger.

L’Ap-hp brièvement, je vais vous faire quand même peut-être un rappel de qui nous sommes, 38 hôpitaux sur Paris, mais on en a quelques-uns en province, je ne vais pas les lister, mais on en a ; un peu plus de 20 000 lits d’hospitalisation ; un peu plus de 2 823 places en hôpital de jour ; un peu plus de 800 places en Had ; plus de 8 000 000 de patients de soignés ; des disciplines médicales et biologiques plus d’une cinquantaine ; et des liens évidemment avec les cinq facultés de médecine qui sont rattachées à nos groupements hospitalo-universitaires ; deux facultés d’odontologie ; deux facultés de pharmacies et cinq services généraux, dont le siège de l’Ap -hp,. Puisque c’est la particularité de l’AP-HP, on a un siège et donc des établissements au niveau local.

L’Ap -hp, c’est aussi le premier employeur d’Île-de-France, on a un peu plus de 96 000 professionnels à ce jour. Je vous laisse prendre connaissance de la répartition entre le personnel médical et non médical. Et j’en profite pour vous dire que le département Sqvct qui est l’acronyme barbare de mon département est à la fois rattaché à la Drh centrale de l’Ap -hp et à la direction des affaires médicales, parce qu’on innerve à la fois le personnel médical et non médical ; on est un peu un prototype au sein du siège de l’Ap -hp.

Sur l’organisation générale de la prévention à l’Ap-hp, de manière très large, on va dire tout métier confondu, on a à peu près 284 ETP. Je vous laisse faire la petite division sur 38 hôpitaux, ce que ça représente sur des groupements hospitaliers qui aujourd’hui font parfois plus de 20 000 professionnels. Donc on a, je les ai listés, des conseillers en prévention des risques professionnels, je pense que vous connaissez ; des référents risques biologiques : amiante, addiction, handicap. Je vous laisse prendre connaissance de toute la liste ; avec, je ne l’ai pas indiqué, mais je le dis à l’oral, cette particularité que ces différents métiers sont rattachés soit à la direction des ressources humaines, les Crh notamment ; les chargés des relations sociales, ça coule de source ; les conseillers en prévention des risques professionnels qui sont rattachés à la Drh, mais tous les autres référents, notamment risques biologiques amiante, risques ionisants et les conseillers en radioprotection, sont rattachés dans nos hôpitaux à la direction de la qualité et droit des patients. Donc on a ces rattachements différents, ce qui donne des organisations assez disparates au sein des groupements hospitalo-universitaires.

C’est le constat qu’on a pu tirer avec le Docteur L’Honoré, de notre organisation de la prévention à l’Ap-hp, des organisations relativement disparates, avec toujours néanmoins sur chaque site une organisation commune a minima concernant les services de prévention et de santé au travail, les Spst, c’est comme ça qu’on les dénomme maintenant avec la loi d’août 2021, qui sont composés a minima d’un médecin du travail, d’une infirmière en santé au travail, et également d’une assistante ; comme je vous le disais, des conseillers en prévention des risques professionnels qui sont rattachés quasiment systématiquement dans nos établissements à la Drh, au sein d’un service ou d’un département conditions de travail, ça dépend des appellations. Et nous avons aussi des psychologues du personnel qui sont rattachés souvent également à la Drh.

Je laisse la parole à Cécile pour poursuivre l’organisation générale et l’objectif de mise en place de nos équipes pluridisciplinaires.

Cécile L’Honoré - Coordinatrice adjointe du Service Central de Santé au Travail - DRH/DAM AP-HP

Bonjour. Merci Marie, merci à tous.

Je vais venir développer un autre plan des acteurs de la prévention que vous connaissez, ce sont les services de prévention et de santé au travail, anciennement Sst, anciennement médecine du travail. Ce petit P de prévention, comme l’a dit Marie, date de 2021, et il est venu acter réglementairement, officiellement, une extension des missions qui est de participer, pour ces services anciennement médecine du travail, à l’évaluation et à la prévention des risques professionnels.
L’idée c’est qu’il a fallu venir – moi qui suis tout récemment revenue à l’Ap-hp il y a quelques années – faire un état des lieux de la pluridisciplinarité dans ces Spst et de savoir quels étaient nos professionnels, quels étaient leurs besoins, quelles étaient les compétences dont ils avaient besoin pour évaluer, prévenir et mener au mieux le reste de leurs missions.
Donc on est allé sur le terrain, on est allé discuter avec tout le monde. Et l’idée c’est qu’on a vu un constat assez hétéroclite et hétérogène des pratiques, avec certains services qui étaient déjà à jour avec des psychologues, avec des ergonomes, et un certain nombre de services pour qui c’était une notion pour l’instant. Du côté des Drh, des Cprp, comme des services de prévention et de santé au travail, une difficulté à communiquer, une difficulté à se connaître et à comprendre comment on fonctionnait ensemble, avec ce fonctionnement, comme l’a dit Marie, assez divisé, tentaculaire, à la fois d’unicité de l’Ap-hp, mais aussi ces six Ghu, ce Pic, et ces 38 sites. Tout ce monde-là avait très envie de se comprendre, de se connaître et de travailler ensemble.
On est donc parti de leur besoin qui était un besoin de communication et d’expertise technique aussi également, et on a essayé de mettre en place une organisation pluridisciplinaire dans les services de prévention et de santé au travail pour pouvoir travailler au mieux. Il a fallu en convaincre certains, c’est toujours en cours, de l’intérêt de travailler en pluridisciplinarité. Pour ceux qui travaillent déjà en pluridisciplinarité, ils nous font des retours qui sont massivement positifs, ils ne reviendraient pour rien au monde en arrière.

Il a fallu aussi trouver un système qui permet à chacun une certaine autonomie dans sa manière de s’approprier la chose. On peut décliner un projet global, mais que chacun ait un petit peu sa patte à mettre en fonction de ses spécificités de terrain. Du coup, on a abouti à une proposition un peu socle, générique, qui est de proposer que dans chaque Ghu il y ait un médecin coordonnateur de Ghu, qui soit une création, une espèce de référent ; qu’il soit rattaché à un binôme, on va commencer comme ça, ergonome et psychologue ; et qu’ils aient un périmètre d’action qui soit géographique sur le Ghu. Ça, c’est le schéma cible des secteurs de la prévention à l’Ap -hp.

Comme l’a dit Marie, vous voyez que sont rattachés à la Drh, les Cprp, les assistants sociaux, les Crh et tous ceux que nous avons pu citer, sauf les Pcr si je ne me trompe pas parce qu’ils ont une politique rattachement particulier réglementaire. Et à l’intérieur du Spst sont rattachés les infirmiers en santé au travail, les assistants en santé au travail et ces fameux Iprp.

Et voici notre schéma cible de l’organisation des services de prévention et de santé au travail. Vous voyez qu’à l’intérieur d’un Ghu, il y a plusieurs sites, donc plusieurs services de prévention et de santé au travail. Et dans chaque site, les Pnm (infirmiers santé au travail et assistants santé au travail) que nous avons, sont rattachés à leur médecin ; sur un site existe un médecin coordonnateur de Ghu auquel sont rattachés à la fois ces PNM de site, mais également les IPRP du Ghu, et ces Iprp peuvent être également sollicités par les autres médecins des autres sites du même Ghu. Et en l’absence de médecin, ce qui peut arriver, le médecin coordonnateur peut donner des missions aux Pnm qui sont existants sur les autres sites.

Je crois que je suis arrivée au bout.