Lorsque vous avez des ressources en plus de votre pension d’invalidité, le montant de votre pension peut changer. Pour comprendre comment est calculée votre pension dans cette situation, retrouvez dans cette vidéo des explications détaillées et des explications concrètes !

Voix off :

Vous travaillez ? Le montant de votre pension d’invalidité peut varier d’un mois à l’autre.

Voyons ensemble comment, chaque mois, le montant de votre pension d’invalidité est calculé.

Mais avant, quelques règles à connaître :

Le montant de votre pension peut varier, en fonction de vos revenus.

Le total de votre pension d’invalidité et de vos revenus (salaires, indemnités journalières, chômage, stage rémunéré) ne peut pas dépasser le salaire que vous aviez avant votre invalidité.

C’est ce que nous appelons « le salaire annuel de comparaison », le SAC.

Pour le salaire annuel de comparaison, le calcul se fait :

  • soit sur le salaire annuel des 10 meilleures années d’activité avant le passage en invalidité
  • soit sur le salaire de la dernière année civile d’activité avant le passage en invalidité.

C’est le calcul le plus avantageux pour vous qui est retenu.

Pour notre exemple, retenons un salaire annuel de comparaison de 20 000 € bruts.

Comment est calculée la pension ?

Chaque mois nous regardons si le montant de vos revenus et de votre pension dépasse votre salaire annuel de comparaison sur la période de référence selon le calcul le plus avantageux pour vous.

Cette période de référence est de 12 mois. Elle se termine 2 mois avant la date de calcul de votre pension.

Par exemple, pour la pension du mois d’avril 2023 (payée en mai), la période de référence est de mars 2022 à février 2023.

Concrètement, comment ça se passe ?

  • 1ère situation : pas de dépassement du SAC ? Le montant de votre pension ne change pas
Dans l’exemple retenu : revenu de 20 000 euros bruts
  • 2ème situation : dépassement du SAC ? Le montant de votre pension change : on retire de votre pension la moitié du dépassement

Comment fait-on alors pour calculer le montant de votre pension d’invalidité ?

1. On additionne votre pension d’invalidité et vos autres revenus sur 1 an

Dans l’exemple retenu : 24 000 euros bruts

2. On regarde le montant de votre salaire annuel de comparaison

Dans l’exemple retenu : 20 000 euros bruts

3. On calcule le montant du dépassement sur 1 an

Dans l’exemple retenu : montant du dépassement annuel de 4 000 euros bruts (24 000 - 20 000 = 4 000)

4. On prend le montant du dépassement sur 1 an. On divise ce montant par 12 pour obtenir le montant mensuel.

Dans l’exemple retenu : 4 000 : 12 = 333,33 euros

5. Et, enfin, on prend la moitié du dépassement mensuel qu’on enlève à votre pension

Dans l’exemple retenu : 700 € de pension théorique - (333,33/2) € =700 € - 166,67 € = 533,33 €

Nouveau montant de la pension dans l’exemple : 533,33 €

Vous trouverez le montant de votre pension théorique sur votre compte Ameli.

Et que se passe-t-il si le montant de votre pension et des autres revenus dépasse le salaire annuel de comparaison ? La pension est suspendue.

Dans l’exemple retenu :
Revenu des 12 mois : 36 800 €

Salaire annuel de comparaison : 20 000 € soit un dépassement de 16 800 €

Dépassement mensuel : 16 800 € / 12 = 1 400 €

Pension théorique : 700 €
700 – (1 400 / 2 €) = 0

Mais votre dossier sera réétudié pour le mois prochain.

Plus de détails sur le calcul de votre pension d’invalidité sur votre compte Ameli.

Pour aller plus loin