Retrouvez les moyens de prévention à mettre en œuvre pour supprimer les risques liés aux pièces habituellement en mouvement.
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DTE 118 - Installation et utilisation des transporteurs à bande - Dispositions générales n° 4
Ces dispositions générales de la Cramif précisent les objectifs et les moyens de prévention à mettre en œuvre pour supprimer les risques liés aux pièces habituellement en mouvement (risques d'entraînement, d'écrasement...), mais aussi liés aux accès (risques de chute...) et à l'entretien.
Destinataires : les employeurs exploitant des carrières soumises au contrôle de la DRIRE (service des Mines) dans la région Ile-de-France.
Référence : DTE 118 - 23 pages - 21 x 29,7 - 1re édition 1983, réimpression 2001.