Retrouvez la documentation relative aux bonnes pratiques de prévention sur différentes thématiques liées au secteur du bâtiment et travaux publics.
DTE 288 - Grand Paris Express : socle de bonnes pratiques en matière de prévention des risques professionnels
Ce document technique (DTE) présente les bonnes pratiques de prévention issues des retours d’expérience observés par les agents de la Cramif sur les chantiers du Grand Paris Express pour les phases de terrassement et de génie civil. À destination des entreprises intervenant sur ce type de chantiers mais aussi des professionnels du réseau institutionnel (Cnam et Carsat/CGSS), ce document évolutif, synthétise les exigences minimales à intégrer dès la conception dans l’organisation de ce type de projets.
Destinataires : Toutes les entreprises du BTP, les maîtres d’ouvrage, les maîtres d’œuvre et les coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé.
Référence : DTE 288 - 23 pages - 21 x 29,7 - Juin 2024
DTE 287 - Guide de prévention du risque de chute dans les trémies de plancher
Les risques de chutes liées aux trémies de plancher sur les chantiers occasionnent de nombreux accidents graves voir mortels sur les chantiers BTP. Ce guide a été réalisé en vue de l’éviter et faciliter le choix de la protection de trémies, selon le type de plancher, la dimension et la destination de la trémie. Il constitue un outil qui permet de satisfaire, notamment, à l’obligation réglementaire de prévenir le risque de chute de hauteur. La démarche suivie s’inscrit dans la logique des principes généraux de prévention. Elle prend en compte l’analyse de différentes solutions et situations de travail rencontrées sur les chantiers.
Destinataires : Toutes les entreprises du BTP, les maîtres d’ouvrage, les maîtres d’œuvre et les coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé.
Référence : Guide de prévention (double pages) - 33 pages - 21 x 29,7 - Juillet 2023.
Consultez le guide (version double pages) pdf - 1.41 Mo
Référence : Guide de prévention (page à page) - 64 pages - 21 x 29,7 - Juillet 2023.
Consultez le guide (version page à page) pdf - 3.67 Mo
DTE 282 - Recommandation régionale n° 22 - Travaux souterrains autres que galeries linéaires
Nombre de chantiers du BTP relatifs à des ouvrages autres que des galeries linéaires, sont en souterrain : parkings, gares de voyageurs, locaux d’entreposage, sites industriels spécifiques ou sensibles, etc. Les conditions de travail peuvent s’y avérer difficiles et sont susceptibles de générer des situations dangereuses, impactées par des facteurs aggravants.
Retrouvez dans cette brochure les recommandations de la Cramif pour réduire les risques professionnels liés à l’exploitation de ces espaces.
Des mesures de prévention qui répondent aux spécificités de ces ouvrages concernant la qualité de l’air en souterrain, l’éclairage de chantier, le risque d’incendie ou d’explosion, les cheminements et les circulations en souterrain, le bruit et les cantonnements de chantier.
Destinataires : Toutes les entreprises du BTP, les maîtres d’ouvrage, les maîtres d’œuvre et les coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé.
Référence : Recommandation régionale - Travaux souterrains autres que galeries linéaires - 26 pages - 21 x 29,7 - Juin 2020.
Chantier de construction : prévention des risques logistiques et avantage économique
Ce dépliant présente aux professionnels intervenant sur les chantiers de construction les avantages de la mise en place d’une organisation logistique rigoureuse lors de l'approvisionnement des chantiers. Celle-ci permet de diminuer de manière significative les risques liés à la manutention, aux chutes et de réduire les coûts de construction. Identifiez les risques professionnels encourus lors de mises en situation pratique.
Destinataires : Maîtres d’ouvrages, maîtres d’œuvre, coordonnateurs sécurité et protection de la santé, entreprises.
Référence : Chantier de construction - 2 pages - 21 x 29,7 - Janvier 2021.
Dépliant chantier de construction pdf - 3.62 Mo
DTE 280 - Prévention des chutes de hauteur
Cette note technique vise à promouvoir les bonnes pratiques pour prévenir les chutes de hauteur dès la phase de conception de l’ouvrage. Elle liste les équipements concernés et montre des exemples de situation.
Destinataires : Maîtres d’ouvrages, Maîtres d’œuvre, Coordonnateurs sécurité et protection de la santé, Entrepreneurs, Constructeurs.
Référence : Prévention des chutes de hauteur - 56 pages - 21 x 29,7 - 1re édition - juillet 2018.
DTE 279 - Essence Alkylate
Ce document, réalisé en collaboration avec la DIRECCTE Île-de-France, l'APST BTP-IF, l'OPPBTP et la Cramif, renseigne sur les mesures de prévention à prendre avant d’utiliser une essence alkylate. L’essence alkylate, carburant moins dangereux pour la santé des salariés et pour l’environnement présente de nombreux avantages lors de son utilisation. Contrairement aux essences « ordinaires » qui renferment des hydrocarbures aromatiques et jusqu’à 1 % de benzène, substances très dangereuses pour l’homme et pour l’environnement, les essences alkylates contiennent une très faible proportion d’hydrocarbures aromatiques et moins de 0,1 % de benzène.
Destinataires : chefs d'entreprise et salariés.
Référence : Essence Alkylate - Flyer - 21 x 29,7 - 1re édition - Décembre 2017.
DTE 278 - Grand Paris - Conception, exploitation et entretien d'une gare
Ce guide est un recueil de recommandations en matière de prévention des risques professionnels. Il s'adresse aux maîtres d'ouvrage du Grand Paris et à leurs maîtres d'œuvre associés en charge de concevoir et de réaliser une ou des gares d'un réseau de transport en commun (métro urbain, voie ferrée, tramway). Il accompagne également les coordonnateurs de sécurité et de protection de la santé dans leur rôle de conseil en phase conception.
Destinataires : maîtres d'ouvrage, coordonnateurs, maîtres d'œuvre, chefs d'entreprise... intervenant sur chantiers de réalisation d'infrastructures.
Référence : DTE 278 - 21 pages - 21 x 29,7 - Édition : septembre 2017.
DTE 270 - Éclairage des chantiers de bâtiment et de génie civil - Note technique n° 28
Ce guide explicite les rôles de chacun dans l’installation d’éclairage des chantiers ainsi que les mesures de prévention à mettre en place pour l’éclairement, l’éblouissement en éclairage artificiel, l’éclairage de sécurité, les indices de protection, le réseau électrique de l’éclairage de chantier et la maintenance des installations d’éclairage. Il présente les matériels pour assurer l’éclairage au poste de travail et à ses accès lors de la construction, de la maintenance ou de la déconstruction de bâtiments et d’ouvrage de génie civil.
Destinataires : Chefs d’entreprises du BTP, Maîtres d’ouvrage, Maître d’œuvre, Coordonnateur sécurité et protection de la santé.
Référence : DTE 270 - 21 pages - 21 x 29,7 - Édition : juillet 2016.
DTE 267 - Stabilité des fouilles - Note technique Cramif n° 18
Cette note technique définit les missions des différents intervenants afin d'obtenir la stabilité des fouilles lors de travaux de terrassements et de réalisation d'infrastructures. Elle détermine les préalables à respecter pour sécuriser les personnes et les ouvrages.
Destinataires : maîtres d'ouvrage, coordonnateurs, maîtres d'œuvre, chefs d'entreprise... intervenant sur chantiers de fouille et de réalisation d'infrastructures.maîtres d'ouvrage, coordonnateurs, maîtres d'œuvre, chefs d'entreprise... intervenant sur chantiers de fouille et de réalisation d'infrastructures.
Référence : DTE 267 - 13 pages - 21 x 29,7 - Édition : juillet 2016.
DTE 266 - Grand Paris - Travaux souterrains
Ce document dresse un socle d'exigences minimales en matière de prévention des risques professionnels pour le projet urbain du Grand Paris. La DTE 266 est réalisée avec la contribution de l'OPPBTP, la DIRECCTE Île-de-France, la FRTP, l'UMTM, le SPETSF, l'AFTES, l'AFCO Île-de-France et le SETVF.
Destinataires : maîtres d'ouvrage, coordonnateurs SPS, maîtres d'œuvre, chefs d'entreprise... intervenant dans les phases de conception et réalisation du Grand Paris.
Référence : DTE 266 - 21 pages - 21 x 29,7 - Édition : octobre 2016.
DTE 261 - Huiles de décoffrage - Comment choisir les moins dangereuses ?
Ce document, réalisé en collaboration avec la DIRECCTE Île-de-France, l'APST BTP-IF et l'OPPBTP, rappelle comment choisir les huiles de décoffrage les moins dangereuses pour la santé ainsi que les bonnes pratiques à adopter. Il vise à guider les entreprises du BTP sur le choix du type d'huile à utiliser sur les chantiers du bâtiment.
Destinataires : chefs d'entreprise, salariés, préventeurs, médecins du travail, CHSCT.
Référence : DTE 261 - 2 pages - 21 x 29,7 - Édition : octobre 2015.
Mise En Service des Ascenseurs définitifs en phase chantier - MESA
Dans le BTP, le lien établi entre les TMS et les manutentions manuelles fait de la prévention de cette atteinte de la santé un des axes majeurs d'amélioration des conditions de travail dans ce secteur d'activité.
Parmi tous les acteurs de la construction, le maître d'ouvrage, en sa qualité de donneur d'ordre, est impliqué en premier lieu dans la prévention de ce risque par la mise en place d'une organisation logistique de son opération de construction.
La Mise En Service des ascenseurs (MESA) est un moyen efficace et rationnel s'inscrivant dans cet objectif.
Destinataires : maîtres d'ouvrage.
Guide pour la mise en commun de moyens - Travaux en hauteur, circulation, manutention
Force est de constater que les chantiers de construction sont à la merci d'aléas et de difficultés qui occasionnent des dysfonctionnements souvent à l'origine de risques graves.
Face à ce constat, le réseau prévention constitué des organismes paritaires Cnam, Cramif, CARSAT, CGSS recommande à travers ce guide la contractualisation de moyens communs pour la prévention des risques liés aux chutes et aux manutentions lors de la passation des marchés de construction.
L'objectif de ce guide est d'améliorer la sécurité et l'organisation des chantiers. Il propose aux maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre et aux coordonnateurs sécurité et protection une démarche pour intégrer dans les pièces écrites du marché des prestations qui permettront de gérer les flux de circulation, le travail en hauteur en sécurité et réduire les manutentions manuelles grâce à des équipements mécanisés.
Destinataires : maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre et aux coordonnateurs sécurité et protection.
DTE 251 - Incendie, un risque majeur lors des travaux de décapage de façades
Ce document, réalisé en collaboration avec la DIRECCTE Île-de-France, l'APST BTP-IF et l'OPPBTP, rappelle les risques majeurs d'incendie liés à l'utilisation de décapants inflammables à bas point éclair. Il vise à guider les entreprises du BTP sur le choix des produits de décapage à utiliser sur les chantiers du bâtiment.
Destinataires : chefs d'entreprise, salariés, préventeurs, médecins du travail, CHSCT.
Référence : DTE 251 - 3 page - 21 x 29,7 - 1re édition - Janvier 2015.
DTE 234 - Substitution des décapants à base de dichlorométhane
Ce document, réalisé en collaboration avec la DIRECCTE Île-de-France, l'APST BTP-IF et l'OPPBTP, vise à guider les entreprises du BTP sur le choix des produits de décapage à utiliser sur les chantiers du bâtiment, en remplacement des produits à base de dichlorométhane, souvent utilisés jusqu'ici et dont l'utilisation est maintenant interdite. Des données sur les mesures de prévention à mettre en œuvre sont par ailleurs présentées.
Destinataires : chefs d'entreprise, salariés, préventeurs, médecins du travail, CHSCT.
Référence : DTE 234 - 1 page - 21 x 29,7 - 1re édition : 4e trimestre 2012.
DTE 222 - Guide pour le choix et l'installation d'un filtre à particules sur les engins de chantier
Les fumées d'échappement des moteurs Diesel ont un impact Les fumées d'échappement émises par les moteurs Diesel sont classées cancérogènes probables pour l'homme. Elles contiennent des gaz mais aussi des particules solides ultrafines. Ces particules constituent avec les oxydes d'azote le principal polluant des émissions Diesel.
Ce guide a pour but de faciliter le choix d'un Filtre A Particules (FAP) efficace et fiable pour les engins de chantier. Il décrit les informations à donner aux fournisseurs de FAP pour leur permettre de proposer la technologie adaptée à la situation de travail. Il indique la démarche à suivre pour équiper les engins et assurer le suivi de la performance du FAP.
Destinataires : entreprises, maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, préventeurs.
Référence : DTE 222 - 35 pages - 21x29,7 - 1re édition 2011.
DTE 216 - Guide de sécurité pour les travaux de couverture. Dépannage urgent sur toiture « La corvée »
L'objectif de cet ouvrage est de définir les mesures à mettre en œuvre pour assurer la sécurité des couvreurs lors des interventions de dépannage urgent sur toiture appelées « corvées ». Réalisé à la demande des entreprises de couverture, cet ouvrage complète les documents « Aide à la décision DTE 207-2 » et « Guide de sécurité pour les travaux de couverture DTE 209 » traitant de la mise en œuvre des protections collectives. Il a été élaboré conjointement par la CAPEB, la Cramif, le GCCP et l'OPPBTP.
Destinataires : chefs d'entreprises, maîtres d'ouvrage et syndics de copropriété.
Référence : DTE 216 - 35 pages - 21 x 29,7 - 1re édition 2009.
DTE 210 - Prévention des risques lors de la réhabilitation d'un château d'eau ou d'un réservoir
Depuis 30 ans la réhabilitation des châteaux d'eau et réservoirs s'est accélérée (vieillissement, mise aux normes).
La rénovation d'ouvrage étant une discipline transversale (BTP, fournisseurs de produits...), la Cramif et le GCEE (Syndicat du Génie Civil de l'Eau et de l'Environnement) ont fait le point sur les problèmes de santé-sécurité rencontrés par les différents intervenants dans ce type d'opération. Ce guide propose les bonnes pratiques de prévention à mettre en œuvre dans le respect des différents domaines de la réglementation : environnement, technique, sécurité.
Destinataires : maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, coordonnateurs SPS, organismes de prévention, entreprises, salariés.
Référence : DTE 210 - 44 pages - 21 x 29,7- 1re édition 2008.
DTE 209 - Guide de sécurité pour les travaux de couverture
Ce document propose aux acteurs de la construction des solutions pratiques pour supprimer les risques professionnels liés à l'activité de couverture : chute de hauteur à l'intérieur et à l'extérieur du bâtiment, TMS, brûlure... Cet ouvrage est le résultat d'un partenariat entre l'OPPBTP, la Cramif, la CAPEB et le GCCP.
Destinataires : chefs d'entreprise, maîtres d'ouvrage et syndics de copropriété, maîtres d'œuvre, coordonnateurs SPS.
Référence : DTE 209 - 60 pages - 21 x 29,7- 1re édition 2008.
DTE 207-2 - Travaux de couverture : aide à la décision pour la mise en œuvre du dispositif de protection contre les chutes de hauteur
Ce document propose une grille d'évaluation qui permet de déterminer à priori et en fonction du type de bâtiment et de son environnement, la protection collective la plus appropriée contre le risque de chute.
Cette grille a reçu l'accord des syndicats professionnels et des organismes chargés de faire appliquer la réglementation et la prévention.
Destinataires : entreprises de couverture.
Référence : DTE 207-2 - 4 pages - 21 x 29,7 - 1re édition 2008.
DTE 203 - Cantonnements de chantiers. Note technique Cramif n° 27
Ce document propose des solutions qui visent à améliorer la sécurité des salariés lors de l'installation, la désinstallation, l'entretien et la maintenance des cantonnements de chantiers. Il précise également les dispositions à prendre pour améliorer les conditions d'hygiène.Sont désignés par cantonnements de chantiers, les locaux destinés aux vestiaires, réfectoires, lavabos, WC, urinoirs,douches. Ce document concerne les bungalows préfabriqués, les installations mobiles et les installations dans l'existant.
Destinataires : chefs d'entreprise du BTP, maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, coordonnateurs.
Référence : DTE 203 - 28 pages - 21 x 29,7 - 1re édition 2008.
DTE 200 - Prévenir les TMS et diminuer les contraintes physiques lors des travaux de désamiantage
Ce guide de bonnes pratiques a été réalisé à partir d'une action menée sur le chantier de désamiantage de Jussieu (Paris 75005), par la Cramif, l'ARACT et des entreprises de BTP présentes sur le site. A partir de multiples observations des situations de travail en zone confinée, ont été mises en évidence de nombreuses causes de TMS : manutention des big bags, pénibilité lors du burinage du béton, inadaptation de certains outils, contraintes des EPI, implication d'une forte charge mentale...
Ces constats ont permis l'élaboration de fiches techniques et organisationnelles visant à améliorer les conditions de travail sur les chantiers de désamiantage.
Destinataires : entreprises de désamiantage, coordonnateurs SPS, médecins du travail...
Référence : DTE 200 - 49 pages - 21 x 29,7 - 1re édition 2007.
DTE 190 - Protections collectives : prévenir le risque de chute à l'extérieur du bâtiment - note technique Cramif n° 25
Les chutes à l'extérieur du bâtiment sont une des premières causes d'accidents mortels ou graves dans l'activité BTP. Elles sont souvent imputables à l'absence ou à la discontinuité des protections collectives.
Lors de la conception des bâtiments, les maîtres d'ouvrage et leurs coordonnateurs SPS doivent évaluer ces risques et définir des méthodes générales de construction et/ou des dispositifs pour les prévenir.
Afin d'éviter que chaque entreprise (gros-œuvre, charpente, couverture...) prévoit la mise en place de ses propres protections collectives, il est préconisé et encouragé la mise en place d'échafaudages de pied à « utilisation partagée ».
De nombreux exemples de mises en pratique sont proposés dans ce document.
Destinataires : principalement maîtres d'ouvrage et coordonnateurs.
Référence : DTE 190 - 17 pages - 21 x 29,7 - 1re édition 2005.
DTE 189 - Guide des manutentions et des approvisionnements dans le bâtiment
Ce document a pour but d'aider le coordonnateur et le maître d'ouvrage à rédiger le PGC en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de bâtiment. Il traite de l'organisation des approvisionnements et des manutentions sur les chantiers et préconise la mise en œuvre de moyens communs de manutention. Une bonne organisation permet de faire converger les objectifs de tous les intervenants : une diminution des accidents et des maladies professionnelles, des gains en matière d'efficacité et de qualité, une amélioration de l'image des professions du bâtiment.
Destinataires : coordonnateurs, maîtres d'ouvrage.
Référence : DTE 189 - 34 pages - 21 x 29,7 - 1re édition 2005.
DTE 186 - Cahier des charges pour la conception des tours échelles et tours d'étaiement. Note technique Cramif n° 24
Ce document, mis à jour en novembre 2007, a été réalisé avec et à l'attention des constructeurs de tours. Il concerne les tours de moins de 6 mètres qui satisfont aux obligations de montage/démontage en sécurité. Ce cahier des charges préconise des moyens complémentaires de prévention que les constructeurs doivent intégrer dans leur matériel pour éviter les chutes de hauteur, les risques de TMS, les risques de basculement des tours... Les entreprises de bâtiment qui souhaitent acquérir des tours respectant ce cahier des charges peuvent bénéficier d'aides financières de la part des CRAM.
Destinataires : fabricants, entreprises de BTP.
Référence : DTE 186 - 16 pages - 21 x 29,7 - 3e édition 2008.
DTE 159 - Manutention dans l'activité couverture, plomberie, génie climatique - Guide pratique de prévention
Ce guide a pour objectif d'informer et d'aider les chefs d'entreprise et leurs salariés à réduire le nombre d'accidents du travail dus à la manutention. Ce document est le résultat d'un partenariat entre les professionnels de la couverture, plomberie, génie climatique et la Cramif.
Destinataires : chefs d'entreprise, salariés (collaborateurs, chargés d'affaires, chefs de chantier...).
Référence : DTE 159 - 47 pages - 21 x 29,7 - 1re édition 2003.
DTE 140 - Note technique n° 19 - Prévention des risques lors de l'installation et de la maintenance d'antennes pour téléphones mobiles
En l’espace de quelques années, l’usage du téléphone mobile s’est fortement développé en France. De nombreuses antennes ont été installées sur tout le territoire français, pour assurer une large couverture des zones de communications potentielles. Cette nouvelle activité a entraîné des accidents graves et mortels. À la demande de représentants de son conseil d’administration, la Cramif a élaboré une note technique pour décrire les principales situations dangereuses et définir des mesures de prévention des risques professionnels.
Destinataires : maîtres d’ouvrages, maîtres d’œuvres, coordonnateurs de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) et entreprises .
Référence : DTE 140 NT 19 - 17 pages - 21 x 29,7 - Juillet 2023.
DTE 146 - Sécurité dans le bâtiment et les travaux publics - Guide pour l'analyse des risques et le choix des mesures de prévention
Ce guide propose une démarche d'analyse des risques qui permettent le choix des mesures de prévention efficaces. Cette démarche est basée sur l'analyse des tâches et des situations de travail des opérateurs. Elle s'apparente, pour les entreprises du BTP à la démarche nécessairement mise en œuvre lors de la rédaction du PPSPS (plan particulier de sécurité et de protection de la santé). L'utilisation de cette méthode peut contribuer à la rédaction du PPSPS, mais également à celle du PGC (plan général de coordination) et du DIUO (dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage).
Destinataires : chefs d'entreprise, maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, coordonnateurs.
Référence : DTE 146 - 31 pages - 21 x 29,7 - 1re édition 2000.
DTE 128 - Travaux de démolition réalisés à l'aide d'engins mécaniques - Recommandations Cramif n° 18
Ce document a pour objet la mise en œuvre des mesures de prévention particulières lors des travaux de démolition réalisés à l'aide d'engins mécaniques équipés de godets, crocs, boulets, brise-roches hydrauliques, pinces à béton, cisailles à ferraille... Les mesures proposées concernent les différentes phases du chantier : études préalables, préparation, démolition.
Destinataires : chefs d'entreprise, maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, coordonnateurs.
Référence : DTE 128 - 19 pages - 21 x 29,7 - 1re édition 1999, réimpression 2001.
DTE 111 - Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le BTP. Glossaire
La loi du 31/12/1993 a créé de nouvelles obligations, en particulier pour le maître d'ouvrage qui doit désigner un coordonnateur. Cette nouvelle fonction ainsi que les nouvelles relations entre les maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, architectes, exploitants..., nécessitent que tous communiquent clairement entre eux. La première partie de cette brochure est consacrée à la redéfinition des principaux thèmes qui concernent la coordination. La deuxième partie permet de repérer et d'identifier quelques risques résultant de la co-activité interentreprises.
Destinataires : maîtres d'ouvrage, coordonnateurs, maîtres d'œuvre.
Référence : DTE 111 - 31 pages - 15,5 x 24 - 1re édition 1998.